Déposée le 30 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) laboratoires phytogenese
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LACTO-TRANSIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) laboratoires phytogenese domicilié(e) ave de la condamine,34430 saint jean de vedas,france (dossier no 2247562) - 34430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 447 833 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires phytogenese domicilié(e) ave de la condamine,34430 st jean de vedas (dossier no 2247562) - 34430 - France.
La marque LACTO-TRANSIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
laboratoires phytogenese, société anonyme - ave de la condamine,34430 saint jean de vedas,france (dossier no 2247562) - 34430 - France - SIREN 410447833
Laboratoires phytogenese - ave de la condamine,34430 st jean de vedas (dossier no 2247562) - 34430 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11
Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238048 - Publication au BOPI 1997-06-04
Inscription le 6 avril 1998 - Changement d'adresse n°252591 - Publication au BOPI 1998-04-06
Renouvellement sans limitation le 1 août 2003 n°2247562 - Publication au BOPI 2003-08-01
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, aliments pour bébés, tous ces produits étant à base de céréales lacto-fermentées.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, repas préparés, en-cas, tous ces produits étant à base de céréales lacto-fermentées.Farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, repas préparés, en-cas, tous ces produits étant à base de céréales lacto-fermentées.Boissons non alcooliques, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant à base de céréales lacto-fermentées
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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